Copropriété 13BIS CHEMIN VAUSSENAT - 13 BIS CHEMIN VAUSSENAT

Toutes les informations de la copropriété

France / Auvergne Rhône-Alpes / Isère / Le Pont-de-Claix / 13 BIS CHEMIN VAUSSENAT

Copropriété 13BIS CHEMIN VAUSSENAT

La copropriété 13BIS CHEMIN VAUSSENAT est située dans la commune de Le Pont-de-Claix.

Elle a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AC8660532. Le syndic de la copropriété est inconnu.

La copropriété est composée de 14 lots, dont 14 lots principaux, 13 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom 13BIS CHEMIN VAUSSENAT
Adresse 13 BIS CHEMIN VAUSSENAT Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AC8660532
Type de syndic Inconnu
14 Lots
14 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
13 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 11/07/2018
Règlement de copropriété 24/02/1977
Dernière mise à jour de la fiche 26/07/2025
Fin du dernier mandat Inconnue
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Wikipedia  38317-000-AE-0026
Parcelle 2 Wikipedia  38317-000-AE-0341
Particularités
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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